Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les ardéchois
AUBERGE DE BANNE SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4171929
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les ardéchois de AUBERGE DE BANNE

Présentation de la marque Les ardéchois

Déposée par voie électronique le 9 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUBERGE DE BANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les ardéchois »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUBERGE DE BANNE domicilié(e) PLACE DU FORT - 07460 - BANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 917 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats BCG, Mlle Caroline DUMAS domicilié(e) 119 rue de LILLE - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AUBERGE DE BANNE a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE DE BANNE , COMPTOIR DE L'ARDECHE , BAIN DE FORÊT , Guinguette les ardéchois


AUBERGE DE BANNE SARL, SARL - PLACE DU FORT - 07460 - BANNE - France - SIREN 532917374


Société d'avocats BCG, Mlle Caroline DUMAS - 119 rue de LILLE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680574 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.